1. INFORMATIONS INPORTANTES
Lire attentivement les informatons suivantes. L'achat et l'utilisation de nos produits suppose que vous en acceptez les termes et les conditions.
2. LICENCE
Nous garantissons une licence limitée et non exclusive pour l'utilisation des modèles de sites et des autres produits vendus (le "produits") sur le site du fournisseur indépendant en accord avec les "Termes et Conditions" ( la "license") énoncés ici..
a) AUTORISATION D'UTILISATION LIMITÉE
Vous ne pouvez utiliser un modèle sur un seul site, que ce soit le votre ou celui de votre client. Vous devrez acheter à nouveau le modèle si vous utilisez le même design sur un autre projet.
c) UTILISATION NON AUTORISÉE
Vous avez le droit de faire toutes les modifications que vous souhaitez pour adapter le modèle à votre objectif.
c) UNAUTHORIZED USE
Vous ne pouvez pas reproduire un modèle de site sur CD ou autre support qu'il soit ou non modifié pour le revendre ou le distribuer comme nous le faisons sans un accord préalable de notre société.
d) ASSIGNATION
Vous ne pouvez pas sous licencier, assigner ou transferer cette licence sans un accord préalable avec notre société.
e) PROPRIÉTÉ
Vous ne pouvez prétendre à la propriété intellectuelle de créations graphiques quelqu'en soit le niveau de modification. Tous modèles et design sont la propriété de fournisseurs indépendants.
Tous nos produits sont vendu en l'état sans autre garanties explicites ou implicites. En aucun cas nous ne pourrions être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes ou d'un quelconque préjudice lié à l'utilisation de nos produits.
3. REMBOURSEMENT
Etant donné que nous vendons des produits virtuels et intangibles nous ne pouvons ni les reprendre ni les rembourser, Lorsque vous achetez un de nos produits il est de votre responsabibilté d'avoir pris connaissance du règlement et de l'avoir accepté et en particulier de la section "Sources Disponibles". Nous ne faisons exception à notre règle que lorsque le produit ne correspond pas à sa description et qu'n accord au cas par cas est intervenu entre les parties concernées. La date limite de dépot d'une demande de remboursement est de une semaine.
4. VERIFICATION ANTI-FRAUDE
Tout processus d'achat peut être suspendu durant 20 mn pour une vérification anti-fraude ou pour une durée supérieure (Jusqu'à 20 heures) pour une verification plus approfondie. Ces vérifications anti-fraude on pour objet d'éviter que des achats frauduleux avec une carte bancaire qui n'appartient pas à la personne qui l'utilise.
Notre société se réserve le droit de changer les termes de ce règlement sans avertissement préalable.
